La SEC désigne Bitcoin, Ether, Solana et 13 autres actifs cryptographiques comme des marchandises numériques, pas des titres

• La SEC et la CFTC ont publié un document conjoint catégorisant 16 actifs cryptographiques comme des marchandises numériques.
• Cette classification exclut le staking, le mining et les airdrops de la régulation des titres.
• La classification nécessite encore l’adoption de la loi CLARITY pour être définitivement légalisée.
• Le CLARITY Act prévoit d’établir un cadre complet pour la structure du marché numérique.
• Un Mémorandum d’Entente entre la SEC et la CFTC lance une initiative d’harmonisation conjointe pour la supervision.

WEEX Crypto News, 2026-03-19 14:46:11

Classification des actifs cryptographiques : Marchandises numériques

La SEC et la CFTC ont clarifié le statut de 16 actifs numériques, y compris Bitcoin et Ether, les classifiant spécifiquement comme des marchandises numériques. Cela exclut ces actifs de la réglementation des titres, un changement important pour le secteur des cryptomonnaies, longtemps en quête de clarté. Cette interprétation, bien qu’elle ne soit pas encore une législation en soi, veut fournir une ligne directrice que le marché réclamait depuis plus d’une décennie.

Définition des catégories : Clés pour les investisseurs

Les actifs cryptographiques ont été répartis en cinq catégories principales : marchandises numériques, objets de collection numériques, outils numériques, stablecoins, et titres numériques. Les trois premières catégories ne sont pas reconnues comme des titres. Concrètement, une marchandise numérique tire sa valeur de l’opération programmatique d’un écosystème fonctionnel et de la dynamique de l’offre et de la demande. En d’autres termes, ces actifs ne reposent pas sur des attentes de bénéfices issus d’efforts managériaux externes mais bien sur leur propre structure technologique.

Implications pour le minage et le staking

Des activités telles que le minage protocolaire, une méthode centrale des réseaux de pow-220">preuve de travail (PoW), sont maintenant vues comme des actions administratives, hors du champ des transactions de titres. De même, le staking sur les réseaux de preuve d’enjeu (PoS) est traité de manière similaire dans ses quatre modèles : staking en solo, auto-custodial avec un tiers, dispositions custodiales, et liquid staking. Cette approche offre une clarté qui manquait depuis longtemps.

Précisions sur les airdrops

Les airdrops — distributions gratuites d’actifs cryptographiques — ne sont pas considérés comme des transactions de titres du moment où il n’y a pas d’investissement monétaire préalable de la part des récepteurs. Selon le test de Howey, élément fondamental pour le traitement des titres, un investissement d’argent est nécessaire pour qu’un bien soit considéré comme titre, ce qui n’est pas le cas ici.

L’importance future du CLARITY Act

Le CLARITY Act, projet de loi visant à instaurer un cadre réglementaire permanent, est en cours de discussion. Adopté par la Chambre des représentants en juillet 2025 et par la commission du Sénat sur l’agriculture en janvier 2026, il n’a pas encore été ratifié sous forme de loi. Le prochain obstacle est son passage devant le comité bancaire du Sénat.

Initiative d’harmonisation conjointe

En préalable à cette clarification, la SEC et la CFTC ont signé un Mémorandum d’Entente (MoU), lançant une initiative d’harmonisation conjointe. Robert Teply de la SEC et Meghan Tente de la CFTC en assurent la direction. Leur objectif commun : uniformiser les définitions de produit, réduire les divergences pour les échanges enregistrés en double et bâtir un cadre réglementaire adapté aux nouveaux actifs numériques.

Conclusions et impacts potentiels

Ces décisions, bien qu’encore en attente de confirmation législative, marquent une étape cruciale pour l’industrie des cryptomonnaies. Elles devraient stimuler l’innovation en réduisant l’incertitude réglementaire qui avait tendance à pousser les acteurs vers d’autres marchés moins contraignants. En fin de compte, ces mesures visent à créer un marché plus juste, cohérent, et propice à l’innovation durable.

FAQ

Pourquoi la classification en marchandises numériques est-elle importante pour les cryptomonnaies ?

Cette classification réduit l’incertitude relative à la régulation et favorise ainsi un cadre sécurisé pour l’innovation et l’investissement. En n’étant pas traités comme des titres, ces actifs échappent aux lourdeurs réglementaires et à la surveillance intensive qui s’appliquent généralement aux titres.

Qu’est-ce que le CLARITY Act ?

Le CLARITY Act est un projet de loi destiné à instituer un cadre pérenne et légalement contraignant pour distinguer les marchandises numériques des titres numériques. Une fois ratifié, il renforcera la réglementation sur les actifs numériques en instaurant des règles claires.

Comment la décision de la SEC et de la CFTC affecte-t-elle les activités de minage et de staking ?

Ces activités, longtemps perçues comme juridiquement floues, sont maintenant clairement classées en dehors du domaine des transactions de titres. Cela encourage les acteurs du marché impliqués dans le minage et le staking, leur garantissant une plus grande sécurité juridique.

Comment les airdrops sont-ils traités selon la nouvelle interprétation ?

Les airdrops restent en dehors de la régulation des titres tant qu’ils ne nécessitent pas un investissement en espèces de la part des bénéficiaires, échappant ainsi au premier critère du test de Howey.

Quelles sont les implications futures de ces décisions pour le marché des cryptomonnaies ?

Ces décisions pourraient accroître la confiance des investisseurs et des entreprises, stimulant le développement d’écosystèmes basés sur les cryptomonnaies. Elles s’inscrivent dans une tendance à créer un marché plus stable et prévisible, propice à l’innovation.